Séance du 14 juin 2018
Présences:
Anwesend:
Guy Pettinger,
Bourgmestre, Bürgermeister
Yann Wunsch, Sammy Wagner,
échevins, Schöffen
Tom Matarrese, Daniel Frieden, Marianne Dublin-Felten, Jean-Marie Wirth, Sylvie Asselborn-Huber, Georges Zeimet, Dan Falzani, Anne Houllard
Conseillers, Gemeinderäte
Diane Stockreiser-Pütz,
Secrétaire communal, Gemeindesekretär
Enregistrement audio complèt de la séance du Conseil communal du 14 juin 2018
Version abrégée publiée dans le Gemengebuet N°3 - Juin 2018
Informations & Courrier
Travaux en cours
L’ingénieur communal Alain Kieffer fournit des explications relatives aux travaux en cours,
notamment :
à Steinfort:
- Villa Collart
- Construction d’un « RÜB » auprès du centre « Roudemer » à Steinfort et aménagement des chemins piétons
- Réaménagement de la rue Collart
- P & R à Steinfort : installation d’un WC public sera faite sous peu
à Kleinbettingen:
- Projet SIDERO et commune – finitions à faire, réception prévue pour fin juin 2018
Approbation de subsides
11 x oui
- Association nationale des victimes de la route 65,00 €
- Groupe Cynotechnique a.s.b.l. 65,00 €
- Ile aux Clowns 65,00 €
- SOS Villages d’enfants 65,00 €
- Aide aux enfants handicapés du Grand-Duché 65,00 €
Subsides aux associations locales pour 2018
11 x oui
Catégorie 1 (450 €)
Aktikulti asbl 450,00 €
Amicale Maison de Soins 450,00 €
Cercle d'Echecs Steinfort 450,00 €
Cercle Philatélique Kleinbettingen 450,00 €
Comité Entretien du Monument aux Morts Ha-Klb-Gr 450,00 €
CTF Kleinbettingen 450,00 €
Dart Club des 3 Frontières 450,00 €
D'Frënn vun der Atertlinn 450,00 €
Fraen a Mammen Hoen - Klengbetten - Koler - Grass 450,00 €
Grupo Danças et Cantares Aldeias de Portugal 450,00 €
Ligue C.T.F. Gaart an Heem Hoen 450,00 €
Master Computer Club Luxembourg 450,00 €
MillEclats 450,00 €
Objectif 2001 450,00 €
R.A.N.L. 450,00 €
Rido 85 Stengefort 450,00 €
Wanderfalken Steinfort 450,00 €
Catégorie 2 (900 €)
Club de pétanque A Rifat 900,00 €
Amiperas Steinfort 900,00 €
Club des Jeunes Hoen-Klengbetten 900,00 €
Entente des Sociétés 900,00 €
Fëscherclub Eischdall Stengefort 900,00 €
Fëscherfrënn Stengefort 2010 900,00 €
Péckvillercher Hoen-Klengbetten 900,00 €
Catégorie 3 (1350 €)
Chorale Ste Cécile Steinfort 1.350,00 €
Chorale Ste Cécile Hoen-Klengbetten 1.350,00 €
Deckelsmouken Scouts FNEL Steinfort 1.350,00 €
Stengeforter Guiden a Scouten St Hubert / Ste Bernadette 1.350,00 €
Catégorie 4 (1800 €)
Syndicat d'Initiative Steinfort 1.800,00 €
Taekwondo Stengefort 1.800,00 €
Volleyball Club Steinfort 1.800,00 €
Catégorie 5 (2700€)
/
Catégorie 6 (3600 €)
Athletico Steinfort 3.600,00 €
Centre d'Intervention Steinfort Incendie - Sauvetage - Ambulance 3.600,00 €
FC Sporting Steinfort 3.600,00 €
Harmonie Kleinbettingen 3.600,00 €
Stengeforter Musek 3.600,00 €
Tennis Club Steinfort 3.600,00 €
Total: 46.350.00 €
Devis
11 x oui
- Remise en état des installations sanitaires de l’école complémentaire à Steinfort : 49.869,59 € (TVA comprise)
Etat des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2017
11 x oui
Total des restants à poursuivre 185.047,18 €
Total des décharges proposées 8.218,57 €
Total des arrérages 1 93.265,75 €
Titres de recette
11 x oui
Le Conseil communal décide d’approuver les titres de recette de l’exercice 2017 portant sur un montant de 3.428.477,31 € ainsi que les titres de recette de l’exercice 2018 portant sur un montant de 5.522.963,66 €.
Approbation provisoire des comptes des exercices 2015 et 2016
Le Conseil communal décide d’arrêter provisoirement :
Exercice 2015
Compte de gestion : 11x oui
Compte administratif : 11x oui
Exercice 2016
Compte de fin de gestion : 11x oui
Compte de gestion complémentaire : 11x oui
Compte de gestion globalisé : 11x oui
Compte administratif : 11x oui
Convention « Youth & Work »
11x oui
Le Conseil communal décide à l’unanimité des voix de reporter ce point à l’ordre du jour de sa prochaine réunion.
Organisation scolaire provisoire de l’enseignement fondamental de l’année 2018 / 2019
11 x oui
L’organisation scolaire provisoire pour 2018 / 2019 prévoit 419 élèves répartis comme suit :
| Cycle | Elèves | Nombre de Classe |
|---|---|---|
| Cycle 1 | 137 | 8 |
| Cycle 2.1 | 38 | 3 |
| Cycle 2.2 | 60 | 4 |
| Cycle 3.1 | 52 | 3 |
| Cycle 3.2 | 51 | 3 |
| Cycle 4.1 | 40 | 3 |
| Cycle 4.2 | 41 | 3 |
| Total | 419 | 27 |
Création d’un poste dans le groupe d’indemnité B1 sous-groupe éducatif et psycho-social
11x oui
Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’année 2019
11x oui
Le Conseil communal décide de fixer le taux de l’impôt commercial communal dans la commune de Steinfort pour l’exercice 2019 à 300 %.
Fixation des taux de l’impôt foncier pour l’année 2019
11 x oui
Le Conseil communal décide de fixer les taux de l’impôt foncier pour l’année 2019 comme suit:
Impôt foncier A : 250 %
Impôt foncier B1 : 350 %
Impôt foncier B2 : 250 %
Impôt foncier B3 : 105 %
Impôt foncier B4 : 105 %
Impôt foncier B5 : 250 %
Impôt foncier B6 : 250 %
Avenant à la Convention relative au PAP « Cité op Eechelter »
11 x oui
Désignation d’un représentant supplémentaire à l’OSRS
11 x oui
Le Conseil communal décide de reporter ce point à l'ordre du jour de sa prochaine réunion.
